AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du conseil pour 2012

Le mercredi, 7 décembre 2011 - Annonce no. 72

PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ NOTRE-DAME-DU-BON-CONSEIL, VILLAGE

Aux contribuables de la susdite municipalité

AVIS PUBLIC


Est par les présentes, donné par la soussignée, directrice générale/secrétaire-trésorière, g.m.a., niv. 1 de la susdite municipalité que :

CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL POUR 2012

Considérant que l’article 148 du Code municipal du Québec prévoit que le conseil doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour la prochaine année, en fixant le jour et l’heure du début de chacune;

En conséquence, il est proposé par M. Claude Landry, appuyé par Mme Marguerite St-Pierre et résolu que le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2012 qui débuteront à 20h00.

  • Lundi 16 janvier
  • Lundi 6 février
  • Lundi 5 mars
  • Lundi 2 avril
  • Lundi 7 mai
  • Lundi 4 juin
  • Mardi 3 juillet
  • Lundi 6 août
  • Mardi 4 septembre
  • Lundi 1er octobre
  • Lundi 5 novembre
  • Lundi 3 décembre
  • Lundi 17 décembre (budget)

Donné à Notre-Dame-du-Bon-Conseil, ce 6e jour de décembre 2011.


Isabelle Dumont
Directrice générale / secrétaire-trésorière, g.m.a., niv.1

CERTIFICAT DE PUBLICATION
(articles 335 et 346 du Code Municipal)

Je soussignée, résidant à Notre-Dame-du-Bon-Conseil, certifie sous mon serment d’office que j’ai publié l’avis ci-annexé en affichant deux copies, aux endroits désignés par le conseil entre 13h00 et 17h00 de l’après-midi, le 6e jour de décembre 2011.

En foi de quoi, je donne ce certificat ce 6e jour de décembre 2011.


Isabelle Dumont,
Directrice générale / secrétaire-trésorière, g.m.a., niv.1

menu